1. Éditeur du site

Everybody Dance – Association loi 1901
Siège social : Les Océanides, LOGT D25, Avenue des Alouettes, 40130 Capbreton
N° SIRET : 504491341
Responsable de la publication : Roxane CHAFEI, Présidente
Contact : contact@everybodydance.fr

2. Hébergement

OVHcloud SAS – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Tél. : +33 (0)9 72 10 10 07 – Site : https://www.ovhcloud.com

3. Activité de l’association

Everybody Dance propose des abonnements et des stages/ateliers liés à la danse.
Certaines offres peuvent constituer des services de loisirs fournis à une date ou selon une périodicité déterminée.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, visuels, vidéos, logos, graphismes) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’association est interdite.
Crédits médias : Roxane CHAFEI.

5. Données personnelles & cookies

Les traitements de données réalisés via le site sont décrits dans la page Politique de confidentialité.
Vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité (art. 15 à 22 RGPD).
Exercer vos droits : contact@everybodydance.fr
Cookies : voir la bannière de consentement et la politique cookies (si distincte).

6. Vente en ligne – informations légales (rappel)

Les ventes d’abonnements/adhésions sont régies par nos Conditions Générales de Vente (CGV) : <lien vers les CGV>.
Droit de rétractation (Code conso. art. L221-18 et s.) :

• Délai légal de 14 jours à compter de la commande pour les ventes à distance, sauf exceptions prévues à l’article L221-28 (notamment : services d’activités de loisirs fournis à une date ou selon une périodicité déterminée, ex. stages datés).
• Si un service a été exécuté avant la fin du délai avec votre accord exprès, la rétractation peut ne plus être possible ou donner lieu à facturation proportionnelle du service déjà fourni.
  Modalités de rétractation, remboursements et litiges : voir <lien CGV>.

7. Médiation de la consommation (si vous vendez à des particuliers)

Conformément à l’art. L612-1 du Code de la consommation, tout client consommateur peut saisir gratuitement un médiateur de la consommation après échec d’une réclamation écrite auprès de l’association.
Médiateur : AME CONSO – Médiation de la Consommation – Coordonnées : saisine en ligne sur : https://www.mediationconso-ame.com/
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr

8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’association n’est pas responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites.

9. Responsabilités

Nous mettons tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations publiées. Le site peut toutefois comporter des erreurs ou des indisponibilités temporaires.
L’association ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de l’utilisation de son contenu.

10. Droit applicable – litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, compétence des tribunaux français territorialement comp